Termes et conditions

Les termes et conditions suivantes (ci-après nommées TEC) s'appliquent à tous les sites web et domaines hébergés par SlabHost. Le terme « s'applique » est défini pour la totalité du contenu de chaque site web ou domaine, de même que pour les liens de (ou vers) tout site web ou domaine.
 
1. AUCUNE nudité n'est permise, dans quelque contexte que ce soit, incluant, mais non limité à : nudité artistique, posters artistiques de nudité, graphiques par ordinateur de nudité, revues ou journaux de nudité, études géographiques avec nudité, études anthropologiques avec nudité.
 
2. Vous n'avez pas le droit de télécharger du matériel violant les droits de copyright ou de propriété intellectuelle, ou encore les marques de commerce, de tout individu ou organisation. Ceci incluse, mais n'est pas limité à : tout média de format sonore ou vidéo, images ou texte. Ceci s'applique également aux liens menant à des fichiers illégaux ou à d'autres sites offrant tout matériel illégal. Les fichiers sonores, vidéo ou d'images dont vous détenez les droits peuvent être téléchargés sur votre approbation. Les fichiers midi sont sans restriction, vous n'avez pas besoin de permission dans leur cas. N.B. : vous pouvez télécharger tous ces types de fichiers si vous obtenez auparavant la permission écrite des personnes qui en détiennent les droits de propriété intellectuelle, de copyright ou de marque de commerce. Pour les fichiers sonores et musicaux, nous exigeons une copie de la permission avant le téléchargement.
 
3. Tout piratage, hacking, cracking, phreaking, warez, pyrotechnique, logiciel explosif ou texte encourageant ou expliquant de telles activités et/ou leur utilisation est interdit.
 
4. La modification délibérée de l'extension d'un fichier afin d'en cacher le contenu, non seulement ne fonctionnera pas, mais sera considérée comme un acte illégal et aura pour résultat la fermeture immédiate de votre compte.
 
5. Vous ne pouvez pas télécharger de ROMs, ni d'émulateurs sur le serveur. Ceci est non négociable.
 
6. Vous ne pouvez pas publier de matériel qui soit excessivement blessant pour la communauté en ligne générale, incluant, mais non limitée à : exploitation d'enfants, expression flagrante de bigoterie, propos haineux, harcèlement, diffamation, viol d'intimité ou blasphème excessif. Ceci incluse tout matériel qui diffame, abuse, harcèle ou menace toute personne ou groupe de personnes. Les fichiers, les répertoires ou les comptes de courriel ne doivent PAS contenir d'expressions blasphématoires ou sexuellement explicites. Nous réservons le droit d'être le juge final de ce qui est ou n'est pas acceptable.
 
7. Le contenu adulte n'est pas permis. Est considéré comme du contenu adulte, tout ce qui contient de la nudité, de la pornographie, ou tout matériel de nature ou d'intention obscène, ou qui contreviendrait aux lois locales, provinciales ou nationales.
 
8. Le Spam n'est pas permis et nous vous facturerons 500 USD par courriel que vous essayez d'envoyer. Vous ne pouvez pas citer SlabHost en référence dans tout courriel non sollicité que vous envoyez.
 
9. Vous ne pouvez utiliser les services de SlabHost dans la perpétration de tout acte criminel violant les lois locales, d'état et du gouvernement fédéral des États-Unis d'Amérique.
 
10. Vous ne pouvez pas sous-louer de l'espace disque sans notre approbation.
 
11. Vous ne pouvez pas sous-louer un IP unique pour votre domaine.
 
12. Votre compte ne peut pas être utilisé comme unité de stockage ou de sauvegarde. Tout ficher dans votre répertoire doit être lié à des pages HTML accessibles au public. Nous empêchons le vol de bande passante et l'utilisation des serveurs comme unités de stockage en limitant la possibilité de lier à partir d'autres serveurs aux fichiers HTML seulement.
 
13. L'utilisation comme site miroir de sites commerciaux est interdite. (Une permission peut être accordée, sur une base cas par cas. SlabHost se réserve le droit de permettre ou non le mirroring. Contactez webmaster@slabhost.com pour demander la permission de faire un site miroir, en fournissant les liens et l'accord écrit de la part du site concerné. Ne faites pas un site miroir avant d'avoir demandé la permission : la réponse sera négative et les services d'hébergement pourraient être suspendus.)
 
14. Vous ne pouvez pas faire d'hyperlien vers, ou encore distribuer tout matériel qui ne soit acceptable ou permis par nos TEC.
 
15. Vous êtes personnellement et pleinement responsable du contenu de votre compte. Toute répercussion sera assumée uniquement par vous, à titre de propriétaire du compte.
 
16. Dans aucun cas, SlabHost ne pourra être tenu pour responsable de quelque dommage que ce soit, incluant, mais non limité à dommages directs, indirects, accidentels, importants ou punitifs, résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser les services de SlabHost ou tout service susmentionné. Cet avertissement s'applique, sans limitation, à tout dommage ou blessure, que ce soit par bris de contrat, tort, ou autres, causé par tout défaut de performance, erreur, omission, interruption, effacement, défaut, délai d'opération ou de transmission, virus informatique, corruption de fichier, panne de ligne de communication, panne de réseau ou de système, ou encore vol, destruction, accès non autorisé, altération de ou utilisation de tout enregistrement.
 
17. Nous nous réservons le droit de fermer tout compte sans aucun préavis, si une des restrictions mentionnées plus haut n'est pas respectée, et d'examiner le contenu de n'importe quel compte en tout temps.